LES MENTIONS LÉGALES DE : www.meilleurs-sites-de-rencontres.net
Informations légales (Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)
Le site www.meilleurs-sites-de-rencontres.net est édité par :
Contact : via le Formulaire de Contact
Hébergement assuré par :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR
22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. : 08 203 203 63
Droits d’auteur et reprise du contenu mis en ligne
Tous les contenus présents sur le site www.meilleurs-sites-de-rencontres.net sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’éditeur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au webmestre du site. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit être assortie de :
- l’ajout de la mention : « … paru sur le site www.meilleurs-sites-de-rencontres.net ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu ;
- l’ajout en bas de chaque contenu de la mention « Droits réservés ».
En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.